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1 INTRODUCTION
'Site' : le site https://vetproshop.fr/fr/
Vetproshop,  Société ALABERT
8 rue Claude Bernard
91210 DRAVEIL
Siret : 799873435 00017
Les présentes conditions générales de vente ont pour but d’informer nos clients des conditions applicables à la vente et à la livraison de nos produits. Elles listent les droits et devoirs de chacun dans cette démarche. En utilisant nos services et plus particulièrement en passant une commande sur notre site, le client y adhère nécessairement sans condition ni réserve. Par ailleurs, celles-ci prévalent sur tout autre document ou doléance émise par l’acheteur.
 
2 PRODUITS ET TARIFS
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site https://vetproshop.fr/fr/ 
Les offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Les caractéristiques présentées sur une fiche produit pourront exceptionnellement varier sensiblement à condition que celle-ci n’altère ou ne modifie pas la fonctionnalité du dit produit au regard de l’utilisation proposée sur le site.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix net. 
3 COMMANDES
En passant commande en ligne, les présentes conditions ne nécessitent pas de signature manuscrite et leur acceptation est systématique.
En validant une commande, le client reconnait sans réserve avoir accepté les quantités, les volumes et les prix des produits commandés. Le client a d’ailleurs la possibilité de rectification avant le paiement dans le processus de commande. 
Il est de la responsabilité du client de s’assurer de l’exactitude de la totalité des informations renseignées lors de la saisie de la commande. Cela concerne notamment l’adresse de livraison de la commande. Vetproshop ne pourra être tenu responsable des éventuels retards ou erreurs de livraison dans ce cadre et reportera la charge des frais d’expédition sur le client.
4 PAIEMENT
Pour régler la commande, le client peut utiliser le paiement en ligne sécurisé par carte bancaire, Paypal, le chèque ou le virement bancaire. 
Le choix du moyen de paiement s’effectue au moment de valider la commande. Le client s’engage à disposer des autorisations nécessaires à l’utilisation du moyen de paiement choisi.
Pour les paiement par chèque, le colis est envoyé dés lors que le chèque est encaissé.
 
5 ESPACE MEMBRE
L’utilisateur inscrit a la possibilité d’y accéder en se connectant grâce à ses identifiants (adresse e-mail définie lors de son inscription et mot de passe). L’utilisateur est entièrement responsable de la protection du mot de passe qu’il a choisi. Il est encouragé à utiliser des mots de passe complexes. En cas d’oubli de mot de passe, le membre a la possibilité d’en générer un nouveau. Ce mot de passe constitue la garantie de la confidentialité des informations contenues dans sa rubrique "mon compte" et l'utilisateur s'interdit donc de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. A défaut, le site ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés au compte d'un utilisateur.Le membre sera invité à fournir un certain nombre d’informations personnelles. Le membre s’engage à fournir des informations exactes.
Chaque utilisateur est libre de fermer son compte et ses données sur le site. Pour ceci, le membre doit adresser un e-mail à avp.vetpro@laposte.net, indiquant qu’il souhaite supprimer son compte. Aucune récupération de ses données ne sera alors possible.
5 RESERVE DE PROPRIETE
Le paiement complet et total de la commande (principal, frais) est nécessaire pour transférer la pleine propriété des marchandises vendues de Vetproshop vers le client. Sans le règlement total du solde, Vetproshop pourra donc récupérer ces marchandises et en reste entièrement propriétaire avant ce règlement.
En ce sens, il est parfaitement interdit au client de vendre, louer ou offrir en garantie les marchandises avant leur complet paiement à Vetproshop qui en est alors le propriétaire.
6 LIVRAISON
La livraison est réalisée par nos partenaires transporteurs, sélectionnés avec soin.
Nous livrons uniquement en France métropolitaine.
Les délais annoncés sur notre site sont issus des informations qui nous ont transmises.Tout retard de livraison ne pourra en aucun cas être imputé à la responsabilité de Vetproshop et donner lieu à une annulation de la commande, une diminution du prix ou encore des dommages et intérêts.
La participation aux frais de transports est indexée sur le coût réel de cette prestation et prend en compte l’importance et la nature de la commande.
 
La livraison est considérée comme effectuée dès la mise à disposition du contenu de la commande au client.
Il appartient au client de signaler par mail ou téléphone sous 3 jours, toute anomalie apparente (manque par rapport au bon de livraison, détérioration des produits,…). Si celle-ci nécessite un retour, celui-ci s’effectuera conformément au paragraphe « Modalités de retour ». Il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état dans lequel ils vous ont été livrés.
Dans le cas où vous confiez la réception de votre commande à une tierce personne, il est primordial de lui faire comprendre qu’il réalise cette démarche en votre nom et pour votre compte et qu'il doit apporter aux marchandises le même soin que si elles lui revenaient. Il est également nécessaire qu'il prenne connaissance des informations figurant plus haut.
 
8 RETRACTATION ET RETOUR
Le délai de rétractation est de 14 jours et débute à la réception de la totalité de la marchandise par le client.
Le client bénéficie systématiquement d’une garantie « Satisfait ou Remboursé » de 14 jours à compter de la réception de la commande.
Un retour de marchandise, quel qu’en soit la motivation, nécessite l’accord préalable de Vetproshop. La demande peut être effectuée par courrier électronique ou téléphone. 
Concernant les retours dans le cadre d’une rétraction, il est impératif de nous renvoyer les marchandises en parfait état de revente et dans leur emballage d’origine.
De manière générale, tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client sauf dans le cas d’un produit non conforme ou d’une prise en charge du retour approuvée par Vetproshop.
Adresse de retour : 
S. ALABERT 
8 RUE CLAUDE BERNARD
91210 DRAVEIL
 
9 JURIDICTION
Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat cadré par les présentes conditions sera soumis au droit Français. En cas de contestation pour quelque cause que ce soit, la seule juridiction reconnue et acceptée de part et d’autre est celle du Tribunal de Commerce.
 
10 DROIT ET PROPRIETE
L’ensemble des éléments du présent site appartient à la société éditrice. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon. Tout membre qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son compte supprimé sans préavis ni indemnité et sans que cette suppression ne puisse lui être constitutive d’un dommage, sans réserve d’éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre, à l’initiative de l’éditeur du présent site ou de son mandataire.